CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Le prochain conseil communautaire aura lieu le 7 avril 2025 à la salle polyvalente d'Uzès à 17h.

Ordre du jour

1. Approbation du compte rendu de la séance précédente

2. Compte Financier Unique (CFU) 2024 Budget Principal

3. Compte Financier Unique (CFU) 2024 Budget SPANC

4. Compte Financier Unique (CFU) 2024 Budget ZAE Grand Lussan

5. Compte Financier Unique (CFU) 2024 Budget ZAE Moussac

6. Compte Financier Unique 2024 Budget ZAC des Sablas

7. Compte Financier Unique 2024 Budget ZAE Mas de Mèze

8. Affectation des résultats de fonctionnement à la clôture de l’exercice 2024 : Budget Principal

9. Affectation des résultats de fonctionnement à la clôture de l’exercice 2024 : Budget Annexe SPANC

10. Affectation des résultats de fonctionnement à la clôture de l’exercice 2024 : Budget Annexe ZAE Grand Lussan

11. Affectation des résultats de fonctionnement à la clôture de l’exercice 2024 : Budget Annexe ZAE Mas de Moussac

12. Affectation des résultats de fonctionnement à la clôture de l’exercice 2024 : Budget Annexe ZAC les Sablas

13. Affectation des résultats de fonctionnement à la clôture de l’exercice 2024 : Budget Annexe ZAE Mas de Mèze

14. Fixation des taux de taxes directes locales 2025

15. Vote des taux de TEOM 2025

16. Budget primitif 2025 Budget Principal CCPU

17. Budget primitif 2024 Budget Annexe SPANC

18. Budget Annexe ZAE Grand Lussan 2025

19. Budget Annexe ZAE Moussac

20. Budget Annexe ZAC des Sablas

21. Budget Annexe ZAE Mas de Mèze

22. Garantie d’emprunt Un toit pour tous – construction de 12 logements situés lotissement le Brugas à Vallabrix

23. Fonds de concours aux communes : Flaux

24. SPL Destination Pays d’Uzès – Pont du Gard : Subvention 2025-2026

25. Modification du tableau des effectifs

26. Appel à Manifestations d’Intérêts : vente d’un lot au Sablas pour la réalisation d’une infrastructure de Padel

27. Marché de construction de la piscine intercommunale – Lot n°5 : menuiseries extérieures – Avenant n° 2

28. Abrogation partielle de la délibération n° 2023/6/102 du 27 septembre 2023 portant approbation de l’avant-projet définitif du projet de piscine intercommunale du Pays d’Uzès

29. Mission de maîtrise d’œuvre pour la construction de la piscine intercommunale – Avenant n° 1

30. Gestion des déchets : convention de gestion de la déchèterie de Garrigues Sainte Eulalie

31. Attribution de subventions dans le cadre de la programmation annuelle 2025 du Contrat de Ville d’Uzès