Ordre du jour prochain Conseil Communautaire

Le prochain conseil communautaire aura lieu le 27 avril 2026 à la salle polyvalente d'Uzès à 18h.

1.Approbation du compte rendu de la séance du 9 février 2026

2. Approbation du compte rendu de la séance du 30 mars 2026

3. Approbation du compte rendu de la séance du 13 avril 2026

4. Décision du Président

5. Abrogation de la délibération de pouvoir du conseil communautaire vers le président et ou le bureau

6. Désignation des membres élus au comité social territorial

7. Compte Financier Unique (CFU) 2025 Budget Principal

8. Compte Financier Unique (CFU) 2025 Budget SPANC

9. Compte Financier Unique (CFU) 2025 Budget ZAE Grand Lussan

10. Compte Financier Unique (CFU) 2025 Budget ZAE Moussac

11. Compte Financier Unique 2025 Budget ZAC des Sablas

12. Compte Financier Unique 2025 Budget ZAE Mas de Mèze

13. Affectation des résultats de fonctionnement à la clôture de l’exercice 2024 : Budget Principal

14. Affectation des résultats de fonctionnement à la clôture de l’exercice 2025 : Budget Annexe SPANC

15. Affectation des résultats de fonctionnement à la clôture de l’exercice 2025 : Budget Annexe ZAE Grand

Lussan

16. Affectation des résultats de fonctionnement à la clôture de l’exercice 2025 : Budget Annexe ZAE de

Moussac

17. Affectation des résultats de fonctionnement à la clôture de l’exercice 2025 : Budget Annexe ZAC les

Sablas

18. Affectation des résultats de fonctionnement à la clôture de l’exercice 2025 : Budget Annexe ZAE Mas

de Mèze

19. Fixation des taux de taxes directes locales 2026

20. Vote des taux de TEOM 2026

21. Budget primitif 2026 Budget Principal CCPU

22. Budget primitif 2026 Budget Annexe SPANC

23. Budget Annexe ZAE Grand Lussan 2026

24. Budget Annexe 2026 ZAE Moussac

25. Budget Annexe 2026 ZAC des Sablas

26. Budget Annexe 2026 ZAE Mas de Mèze

27. Modification du tableau des effectifs

28. Attribution du marché n° 26C0003 relatif à la prestation de confection et livraison de repas pour la

communauté de communes Pays d’Uzès

29. Marché de prestations de nettoyage des locaux et gestion des fournitures sanitaires pour les locaux de

la communauté de communes Pays d’Uzès – Lot n°1 Nettoyage, entretien des locaux et gestion des

fournitures sanitaires des sites : maison de l’intercommunalité, médiathèque d’Uzès, espace

Amande&co, espace entreprise emploi, maison intercommunale des familles et des ados, centre

médical de Lussan, Halle des sports gymnase JL Trintignant et école du Pas du Loup – Avenant n° 1

30. Inscription de la chargée de mission bâtiments au conseil national de l’ordre des architectes –

Cotisation 2026

31. Fonds de concours commune Garrigues-Sainte-Eulalie

32. Désignation d’un représentant à la commission locale de l’eau (CLE) du schéma d’aménagement et de

gestion de l’eau (SAGE) de la Cèze et petits affluents du Rhône

33. Exploitation du bar de l’Ombrière, Pays d’Uzès – complément de la grille tarifaire des boissons

34. Exploitation du bar de l’Ombrière, Pays d’Uzès – ajout d’un produit à la vente à l’occasion du Festival Uzès Seuls en Scène