Conseil Communautaire

Le prochain conseil communautaire aura lieu le 15 décembre 2025 à la salle polyvalente d'Uzès à 17h30.

  1. Approbation du compte rendu de la séance précédente
  2. Décisions du Président
  3. Installation d’un nouveau conseiller communautaire de la commune de Sanilhac-Sagriès
  4. Modification de la délibération de pouvoir du conseil communautaire vers le président et ou le bureau
  5. Modification du tableau des effectifs
  6. Recours à des vacataires pour la piscine intercommunale
  7. Autorisation à engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2026 – Budget Principal
  8. Demande d’admission en non-valeur – produits irrécouvrables
  9. Fonds de concours commune d’Uzès – Création du parking Pompidou
  10. Fonds de concours commune de Bourdic
  11. Fonds de concours commune de Saint Maximin
  12. Marché de mission de maîtrise d’œuvre pour la construction de la piscine intercommunale à Uzès – Avenant n° 2 bis – Annule et remplace la délibération n° 2025/7/135 du 27 octobre 2025 pour erreur matérielle
  13. Marché de travaux de construction de la piscine intercommunale du Pays d’Uzès – Lot n° 1 – Voirie Réseaux Divers (VRD) – Avenant n° 3
  14. Marché de travaux de construction de la piscine intercommunale du Pays d’Uzès – Lot n° 2 : Gros Œuvre – Avenant n° 7
  15. Marché de travaux de construction de la piscine intercommunale du Pays d’Uzès – Lot n° 5 : menuiseries extérieures – Avenant n° 4
  16. Marché de travaux de construction de la piscine intercommunale du Pays d’Uzès – Lot n° 7 : Menuiseries intérieures – Avenant n° 4
  17. Marché de travaux de construction de la piscine intercommunale du Pays d’Uzès – Lot n° 10 : Cloisons, doublages, faux plafonds – Avenant n° 3
  18. Marché de travaux de construction de la piscine intercommunale du Pays d’Uzès – Lot n° 12 : Serrurerie – Avenant n° 5
  19. Marché de travaux de construction de la piscine intercommunale du Pays d’Uzès – Lot n° 13 : Peintures – Avenant n° 4
  20. Marché de travaux de construction de la piscine intercommunale du Pays d’Uzès – Lot n° 15 : Chauffage, ventilation, déshumidification et géothermie – Avenant n° 4
  21. Marché de travaux de construction de la piscine intercommunale du Pays d’Uzès – Lot n° 16 : Plomberies sanitaires – Avenant n° 5
  22. Marché de travaux de construction de la piscine intercommunale du Pays d’Uzès – Lot n° 19 : Espaces verts – Avenant n° 2
  23. Piscine : convention de refacturation du coût des fluides durant la phase chantier au compte prorata des entreprises
  24. Avis relatif à l’ouverture dominicale des commerces de détail pour l’année 2026 à Uzès
  25. Désaffectation et déclassement d’un immeuble 2 rue Joseph Lacroix à Uzès
  26. Convention de participation financière relative à l’étude portant sur la réalisation d’un schéma stratégique eau brute et irrigation
  27. SPL Destination Pays d’Uzès-Pont du Gard : rapport d’activité 2024
  28. Schéma départemental des aires d’accueil des gens du voyage
  29. Mobilité : convention de délégation de l'AOM pour l'autopartage
  30. Convention de remboursement des charges supplétives – compétence lecture publique – commune de Montaren et St Médiers – 2026
  31. Convention de remboursement des charges supplétives – compétence lecture publique – commune de Saint Quentin la Poterie – 2026
  32. Convention de remboursement des charges supplétives – compétence lecture publique – commune de Belvezet – 2024.2025.2026
  33. Soutien à l’association All’Style dans le cadre du mois du Hip Hop en Pays d’Uzès
  34. Demande de financement pour la saison 2026 - Education artistique et culturelle
  35. Petite enfance : mise à jour des règlements de fonctionnement des EAJE
  36. Jeunesse : modification des modalités du dispositif bourse au permis contre engagement citoyen
  37. Séjours été 2026
  38. Subvention à l'association Solidarité Ukraine 34
  39. Modification grille tarifaire de la Piscine Intercommunale Pays d’Uzès
  40. Approbation du Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS) dans le cadre de la création de la piscine municipale
  41. Autorisation de mise en vente d’articles de piscine dans la boutique de la Piscine Intercommunale Pays d’Uzès

 

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