CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Le prochain conseil communautaire aura lieu le lundi 08 avril à 18h00 à la salle polyvalente d'Uzès.

Ordre du jour : 

1. Approbation du compte rendu de la séance précédente
2. Approbation du compte de gestion 2023 du Budget Principal CCPU
3. Approbation du compte de gestion 2023 du Budget Annexe du SPANC
4. Approbation du compte de gestion 2023 du Budget Annexe ZAE Grand Lussan
5. Approbation du compte de gestion 2023 du Budget Annexe ZAE Moussac
6. Approbation du compte de gestion 2023 du Budget Annexe ZAC des Sablas
7. Approbation du compte de gestion 2023 du Budget Annexe ZAE Mas de Mèze
8. Compte administratif 2023 Budget Principal CCPU
9. Compte administratif 2023 Budget SPANC
10. Compte administratif 2023 Budget ZAE Grand Lussan
11. Compte administratif 2023 Budget ZAE Moussac
12. Compte administratif 2023 Budget ZAC des Sablas
13. Compte administratif 2023 Budget ZAE Mas de Mèze
14. Affectation des résultats de fonctionnement à la clôture de l’exercice 2023 : Budget Principal
15. Affectation des résultats de fonctionnement à la clôture de l’exercice 2023 : Budget Annexe du SPANC
16. Affectation des résultats de fonctionnement à la clôture de l’exercice 2023 : Budget Annexe ZAE Grand Lussan
17. Affectation des résultats de fonctionnement à la clôture de l’exercice 2023 : Budget Annexe ZAE Moussac
18. Affectation des résultats de fonctionnement à la clôture de l’exercice 2023 : Budget Annexe ZAC des Sablas
19. Affectation des résultats de fonctionnement à la clôture de l’exercice 2023 : Budget Annexe ZAE Mas de Mèze
20. Fixation des taux des taxes directes locales 2024
21. Vote des taux de TEOM 2024
22. Budget primitif 2024 Budget Principal CCPU
23. Budget primitif 2024 Budget Annexe SPANC
24. Budget primitif 2024 Budget Annexe ZAE Grand Lussan
25. Budget primitif 2024 Budget Annexe ZAE Moussac
26. Budget primitif 2024 Budget Annexe ZAC des Sablas
27. Budget primitif 2024 Budget Annexe ZAE Mas de Mèze
28. Fonds de concours commune Blauzac – Construction local de stockage
29. Désignation de représentants au Sictomu : commune de Pougnadoresse
30. Retrait du SIVU de l’Yeuseraie
31. Révision des statuts du syndicat mixte du PETR Uzège-Pont du Gard
32. Piscine intercommunale, acquisition du terrain et convention de participation aux travaux de viabilisation
33. Demande de labellisation niveau 2 PAT CC Pays d’Uzès
34. Attribution de subventions dans le cadre de la programmation annuelle 2024 du Contrat de Ville d’Uzès
35. Remboursement des charges supplétives- compétence lecture publique commune de Montaren et St Médiers - 2023